Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site france-russie2010.com est edite par La rédaction de France-Russie 2010, magazine en ligne indépendant. L'identification precise de l'éditeur peut être obtenue par courrier electronique a l'adresse de contact indiquee ci-dessous.

Directeur de la publication : La rédaction
Contact : formulaire de contact

2. Hébergement

Le site est heberge par Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA
https://www.netlify.com/

La gestion DNS est assurée par Cloudflare, Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA
https://www.cloudflare.com/

3. Disclaimer officiel

Ce site indépendant documente a titre mémoriel l'Année France-Russie 2010 et l'histoire des échanges culturels entre la France et la Russie. Il n'est pas affilie a l'Institut français, a Rossotrudnichestvo, ni a aucune institution officielle. Pour toute communication officielle, se referer aux sites institutionnels.

Le nom de domaine france-russie2010.com a été enregistre en 2010 pour les besoins de la communication officielle de l'Année France-Russie 2010. Après expiration, le domaine a été rachete en 2026 par l'éditeur du magazine actuel pour y héberger une archive éditoriale indépendante. Les anciens contenus institutionnels ne sont pas reproduits : seuls sont conserves les elements éditoriaux recontextualises par la rédaction.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes publiés sur france-russie2010.com — hors citations explicitement creditees — est la propriété exclusive de leurs auteurs (la rédaction). Toute reproduction, même partielle, est soumise a autorisation prealable.

Les images utilisees proviennent de trois sources :

• Images generees par intelligence artificielle (OpenAI GPT-Image, xAI Grok) pour l'illustration éditoriale. Mention "Generee par IA a des fins d'illustration" indiquee dans la légende.
• Domaine public : Wikimedia Commons, Gallica BnF, archives institutionnelles. Credit systématique.
• Photographies sous licence libre (CC-BY, CC-BY-SA, CC0) avec citation du photographe et du lien vers la licence.

Si une œuvre vous appartient et a été utilisee sans votre autorisation ou sans mention appropriee, merci de nous écrire via le formulaire de contact. Nous traiterons la demande sous 7 jours ouvres.

5. Données personnelles (RGPD)

Le site france-russie2010.com respecte le Reglement général sur la protection des données (UE 2016/679).

Collecte minimale

Aucun compte utilisateur n'est propose. Aucune inscription n'est possible. Aucun cookie publicitaire ni de suivi n'est depose. Le site est entierement statique.

Formulaire de contact

Les données saisies dans le formulaire de contact (nom, email, message) sont transmises via le prestataire Formspree (USA) pour être envoyees par courriel a la rédaction. Elles ne sont pas stockees durablement, ne sont pas partagees, ne sont pas utilisees a des fins marketing. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression en nous ecrivant.

Logs serveur

L'hebergeur Netlify conserve temporairement des logs techniques (adresse IP, user-agent, horodatage) a des fins de sécurité et de diagnostic. Ces logs ne sont pas exploites a d'autres fins et sont purges selon la politique Netlify.

6. Cookies

Le site ne depose aucun cookie, ni fonctionnel, ni analytique, ni publicitaire.

7. Liens externes

Le site contient des liens sortants vers des sites tiers (institutions, Wikipedia, journaux, ressources academiques). La rédaction n'est pas responsable du contenu des sites lies. Les liens sont verifies periodiquement et corriges en cas d'URL morte.

8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont regies par le droit français. Tout litige relatif a l'utilisation du site releve de la competence des tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, merci d'utiliser le formulaire de contact.

Mentions légales signees : La rédaction